Bilan de compatibilité du SCoT’Ouest avec les documents-cadres de rang supérieur
25/09/2025
03/10/2025
2025_14
Délibération
Désignation d’un/une représentant(e) à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Siagne
25/09/2025
03/10/2025
2025_13
Délibération
Protocole transactionnel entre la Communauté d’agglomération du Pays de Grasse et le Syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale des Alpes-Maritimes (SCoT’Ouest 06)
25/09/2025
03/10/2025
2025_11
Délibération
Compte épargne temps pour le personnel du syndicat mixte SCoT'Ouest
25/09/2025
03/10/2025
2025_10
Délibération
Emplois en activité à titre accessoire
25/09/2025
03/10/2025
2025_09
Acte réglementaire
Signature d’une convention de mise à disposition du service Parc Automobile de la Communauté d’agglomération du Pays de Grasse au profit du syndicat mixte en charge du Schéma de Cohérence Territorial de l’Ouest des Alpes-Maritimes (SCoT’Ouest)
01/08/2025
03/10/2025
2025_02
Délibération
Recrutement d'une chargée de mission - CDD 3 ans
22/05/2025
02/06/2025
2025_08
Délibération
Remboursement partiel des frais d'utilisation de transports publics urbains
22/05/2025
02/06/2025
2025_07
Délibération
Vote du Budget Primitif 2025
03/04/2025
09/04/2025
2025_06
Délibération
Examen et vote du Compte Financier Unique 2024
03/04/2025
09/04/2025
2025_04
Délibération
Affectation des résultats 2024
03/04/2025
09/04/2025
2025_05
Délibération
Compte Financier Unique 2024 - Election du, de la Président(e) de séance
03/04/2025
09/04/2025
2025_03
Délibération
Election de deux vice-présidents au sein du comité syndical
03/04/2025
09/04/2025
2025_02
Délibération
Débat d'Orientation Budgétaire DOB-ROB 2025
27/02/2025
05/03/2025
2025_01
Délibération
Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
12/12/2024
13/12/2024
2024_15
Délibération
Participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance
12/12/2024
13/12/2024
2024_14
Délibération
Création, suppression d'emplois - Mise à jour du tableau des effectifs et des emplois
19/09/2024
27/09/2024
2024_13
Délibération
Signature de la convention-cadre 2025 pour l'exercice des missions facultatives proposées par le CDG06
19/09/2024
27/09/2024
2024_12
Délibération
Avis du SCoT'Ouest au titre des PPA sur le projet de SRADDET modifié, acté en Assemblée Plénière Régionale du 12/07/2024
19/09/2024
27/09/2024
2024_11
Délibération
Recrutement d'un agent sur un emploi permanent de Catégorie C ou B de la filière administrative - Création d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs et des emplois
04/04/2024
10/04/2024
2024_10
Délibération
Ville de Cannes - Procédure de Déclaration de projet valant mise en compatibilité conjointe du SCoT et du PLU - Extension du cimetière Abadie II
04/04/2024
10/04/2024
2024_09
Délibération
Vote du Budget Primitif 2024
04/04/2024
10/04/2024
2024_08
Délibération
Affectation des résultats 2023
04/04/2024
10/04/2024
2024_07
Délibération
Examen et vote du Compte Administratif 2023
04/04/2024
10/04/2024
2024_06
Délibération
Approbation du Compte de Gestion 2023
04/04/2024
10/04/2024
2024_05
Délibération
Débat d'Orientation Budgétaire (DOB) 2024
08/02/2024
19/02/2024
2024_04
Délibération
Réforme de la Protection Sociale Complémentaire - Convention de participation pour la couverture des risques Prévoyance et Santé des agents
08/02/2024
19/02/2024
2024_03
Délibération
Désignation du référent déontologue pour les élus - Convention entre la CA du Pays de Grasse et le Syndicat mixte en charge du Schéma de Cohérence Territoriale des Alpes-Maritimes (SCoT'Ouest) pour la désignation d'un référent commun
08/02/2024
19/02/2024
2024_02
Délibération
Inventaire comptable - Sortie des biens de faible valeur
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